Hausse des demandes de passeport en 2017

05 Septembre 2018
(Photo: paperJam / Archives)

Intégré à la Direction des affaires consulaires et relations culturelles internationales du Ministère des Affaires étrangères et européennes, le Bureau des Passeports, Visas et Légalisations (BPVL) compte aujourd’hui 26 collaborateurs et est placé sous la direction de M. Mario WIESEN, Préposé du BPVL.

Le service des visas traite les demandes de visa qui lui sont déférées par les consulats luxembourgeois et belges, analyse les dossiers, prend une décision et communique celle-ci aux consulats. Il y a cependant lieu de noter que dans la grande majorité des cas, les consulats sont eux-mêmes habilités et encouragés à prendre une décision. Certains cas nécessitent cependant des démarches qui sont réservées au BPVL comme autorité centrale.

Le service des visas traite également les demandes d’engagement de prise en charge par lesquelles un garant résidant au Luxembourg s’engage à couvrir tous les frais qui pourraient résulter pour l’État luxembourgeois dans le cadre d’une visite au Luxembourg d’une personne nécessitant un visa qu’ils entendent inviter.

Il représente également le Grand-Duché dans un nombre de fora européens et autres.

Le service des passeports traite les demandes de passeport qui lui sont transmis par les communes luxembourgeoises ainsi que par les missions diplomatiques luxembourgeoises. Il saisit également des demandes de passeport dans ses propres guichets. Il procède ensuite à la personnalisation des passeports et des documents de voyage spécifiques à certaines catégories d’étrangers résidant au Luxembourg.

En 2017, le service des passeports a émis 40.832 passeports et documents de voyage.

Malheureusement, le nombre des passeports émis en urgence reste assez élevé avec 1.441 urgences traitées en 2017.

Si la production de passeports en 2017 a fait un bond de 26,56% par rapport à l’année précédente, cela n’est néanmoins guère surprenant, étant donné que l’année 2017 marquait le 10eanniversaire de la crise des cartes d’identité et que les passeports émis en masses en 2007 ont largement été remplacés par des passeports émis en 2012 qui, à leur tour, ont périmé en 2017.

Le passeport luxembourgeois, dans sa version actuelle introduite en 2015, est un produit de haute technologie doté d’une multitude d’éléments de sécurité ainsi que d’une puce électronique sur laquelle sont stockées les données imprimées sur le passeport, de même que la photo et les empreintes digitales du titulaire.

Afin de garantir un passage facile, mais en même temps sécurisé aux postes de frontière les données sur ces puces sont certifiées et l’échange des certificats qui permet aux organes de contrôle étrangers de lire ces données et les certificats y relatifs se fait notamment via la plateforme du Public Key Directory de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI). Le fait que depuis 2017 cet organe de l’OACI est présidé par le Préposé du BPVL luxembourgeois souligne l’engagement du Grand-Duché pour la sécurité et la facilité des voyages et permet en même temps au MAEE luxembourgeois de pouvoir s’investir dans les discussions stratégiques qui peuvent être déterminantes dans la définition des normes et règles régissant l’émission des documents de voyage.

En 2017, les ambassades et consulats luxembourgeois ont soumis 2.250 demandes de passeport.

Le service des légalisationstraite les documents à légaliser ou à apostiller. Ceci est la procédure par laquelle le BPVL certifie de l’authenticité de la signature apposée sur le document. En 2017, le BPVL a traité 60.915 documents. 

Le BPVL au service du citoyen: Le BPVL est constamment à la recherche de moyens permettant de faciliter et de simplifier l’interaction avec le citoyen.

En matière de visas, le BPVL et le CTIE collaborent actuellement à mettre en place une application sur MyGuichet pour permettre la saisie et le traitement électronique des engagements de prise en charge, procédure préliminaire à la demande de visa.

En matière de légalisations et apostilles, une nouvelle application vient d’être mise en ligne sur Guichet.lu en date du 31 août qui permet de pré-saisir et prépayer une demande de légalisation, ce qui permet un traitement plus rapide de la demande et une communication directe avec le demandeur. Un système de casiers mis à disposition des sociétés accusant de gros volumes de documents à légaliser ou apostiller permet un dépôt et un retrait plus rapide, sans attente aux guichets.

En matière de passeports, un nouveau système de distribution des passeports a été introduit au 3 septembre qui permet aux citoyens récupérer leurs passeports directement auprès de leur administration communale. Le BPVL a également introduit un formulaire de demande de passeport pour enfants en bas âge (< 1 an), disponible auprès des administrations communales, qui permet aux communes de transmettre une demande de passeport avec une photo de l’enfant mise à disposition par les parents.

D’autres mesures visant à faciliter les demandes de passeport sont en préparation, mais nécessiteront encore l’adaptation de textes légaux. Ces mesures auront notamment un impact positif pour les Luxembourgeois résidant à l’étranger et ceux se retrouvant dans une situation d’urgence consulaire lors d’un séjour temporaire à l’étranger (p. ex. perte ou vol du passeport en vacances).

L’équipe du BPVL tient à remercier:

Le Bureau d’Architecture Lanners & Merker

L’Administration des Bâtiments publics

La Police Grand-Ducale

L’officier de sécurité du MAEE

Le CTIE et le service informatique du MAEE

Pour toutes questions éventuelles, merci de vous adresser à:

M. Mario Wiesen

Préposé du BPVL

[email protected]

Tel. 2478 8300

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